j ai replongé !

Re: j ai replongé !

Messagede alainterieur » Lun 19 Sep 2016 17:51

j ai envoyé des mails a la préfecture du calvados pour faire ça dans les règles ! (ils répondent très rapidement d ailleurs :jaime: )
la seule façon pour moi de remettre cette voiture est de faire un certificat de cession a mon nom puisque le vendeur n en a jamais fait il n existe pas aux yeux de la préfecture !
Mais je dois retrouver le ou les héritiers et leurs faire signer ce papier car le Mr dont le nom figure sur la carte grise est décédé en 2012,je l ai découvert en faisant une recherche sur le net.
et comme ce fichu vendeur ne veut pas me signer une attestation sur l honneur attestant qu il a acheté cette voiture sans faire les papiers je ne peux même pas l immatriculer en collection auprés de la FFVE ou du service homologation de FORD (trés réactif aussi a répondre :jaime: ) qui délivre aussi ce document..
le type a trouver un acheteur pour des pièces il ne veut donc pas se faire chier... :pasbon:
fin provisoire de l aventure car je retrouverais une taunus peut importe le temps que cela prendra..
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Re: j ai replongé !

Messagede Requiem » Mar 20 Sep 2016 02:58

Un truc tout con...

Tout à fait légal mais un peu délicat car il faut contacter les héritiers.

Il y a la CG au nom de l'ancien proprio qui est décédé en 2012.
Il n'y a pas eu de certificat de vente envoyé à la préfecture si j'ai bien compris.
Donc ton vendeur n'est pas du tout propriétaire du véhicule. Aux yeux de la préfecture, c'est toujours le "papy d'origine" le proprio.

Donc c'est simple, tu lui achètes pour pièces (MAIS il ne te fait pas de certificat de vente, vu qu'il n'est pas proprio officiel il n'a pas à en faire), tu récupères la CG (il ne doit RIEN y noter et surtout pas "vendue pour pièces") et tu peux monter ton dossier FFVE.

Il te faut:
- la CG du Mr décédé
- une copie d'acte notarié stipulant les héritiers
- un certificat de vente à ton nom rempli par un des héritiers
+ les pièces demandées par la FFVE (photos...etc...)

Avec ça, ça marche, c'est comme ça que j'avais eu l'attestation pour mon coach.
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Re: j ai replongé !

Messagede alainterieur » Mar 20 Sep 2016 15:26

merci pour tes précisions !
ça me parait un peu compliqué cette histoire :oops:
que faire si l’héritier ou l un d eux refuse de signer le papier ??
la préfecture a bien stipuler qu il doit y avoir la signature de TOUS les héritiers..
la copie d acte notarié je la demande ou ? a la mairie du lieu ou résidait le défunt ??
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Re: j ai replongé !

Messagede yann » Mar 20 Sep 2016 22:13

si j'ai tout bien suivi,cette auto etait destinée a etre mise en pieces par le gars qui vend,un gars qui n'a aucun papier prouvant que la voiture est sa propriete et qui refuse de s'impliquer de facon ecrite dans la revente des qu'il a compris que tu allais la remettre en route...

rappelons aussi que la voiture n'a plus de serrures,peut etre car il n'a pas eu les cles et donc les a virer pour pas montrer qu'il les a pas....

je sais pas mais moi je commence a penser que la voiture a peut etre pas atterie dans ses mains de facon tres legale,ou alors a l'insu des heritiers lors d'un debarassage d'une proprieté fait pour la vente de celle ci sans que les heritiers ai eu connaissance de la presence de l'auto encore dans les murs et donc qu'ils aient fait une cession au gars

bref un cas comme ca moi je lache l'auto car c'est un coup a ce retrouver avec une auto volée,si tu a la plaque,tu vas a la gendarmerie te renseigner a tout hasard des fois que ......

ou alors tu contactes les heritiers et la ils te disent ne jamais avoir vendue l'auto au gars et donc veulent la recuperer et la tant pis pour toi car c'est ta parole contre celle du gars a qui tu l'a achetée
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Re: j ai replongé !

Messagede Requiem » Mer 21 Sep 2016 00:07

1ère chose, contacter les héritiers pour être sûr du "trajet" de cette voiture (tout à fait d'accord avec Yann sur ce point)

si c'est clean, ce sont eux qui te fourniront l'acte notarié (ou le nom du notaire où le récupérer)

à voir en suite si ça vaut le coup de te lancer dans ces démarches, ou si tu n'aurais pas plus vite fait de te trouver une autre base pas trop cher (et avec ses papiers!)
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Re: j ai replongé !

Messagede bru70s » Mer 21 Sep 2016 07:47

surtout que les TC3 fleurissent régulièrement
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Re: j ai replongé !

Messagede alainterieur » Mer 21 Sep 2016 13:47

merci pour vos avis ;)
de toute façon j abandonne, et passe a la recherche d une TC1/TC1 bis..
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